Dernière mise à jour : [date]

Éditeur du site

Le site quantaphotographie.com est édité par :

• Marine Guilloy, exerçant sous le nom commercial QUANTA
• Entrepreneur individuel, micro-entreprise
• SIRET : [SIRET à jour]
• Adresse professionnelle : [adresse professionnelle complète], France
• E-mail : quantaphotographie@gmail.com
• TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Directrice de la publication : Marine Guilloy

Hébergeur

• OVH SAS
• 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• www.ovhcloud.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site, notamment les photographies, textes, éléments graphiques, logotype et mise en page, est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, les photographies et créations originales présentes sur le site sont protégées par les droits d’auteur de leur autrice, Marine Guilloy.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable lorsqu’elle est requise, est interdite.

Les portraits publiés sur le site le sont avec l’autorisation des personnes photographiées, dans le cadre défini avec elles et, lorsque cela est applicable, dans les conditions prévues par le contrat et l’autorisation de droit à l’image.

Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions applicables à la médiation de la consommation, tout consommateur peut, après avoir adressé une réclamation écrite à QUANTA et en l’absence de réponse satisfaisante ou de réponse dans le délai applicable, recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève QUANTA.

• Médiateur : [nom du médiateur]
• Adresse : [adresse]
• Site : [site web]

Responsabilité

QUANTA s’efforce de fournir sur le site des informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir l’absence totale d’erreurs ou d’omissions.

Les liens vers des sites tiers sont proposés à titre informatif. QUANTA ne peut être tenue responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites.

Droit applicable

Le site est soumis au droit français. Les litiges avec un consommateur sont soumis aux règles de compétence juridictionnelle applicables.

Données personnelles

Pour connaître les modalités de collecte et de traitement des données personnelles, veuillez consulter la politique de confidentialité.

Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : [date]

QUANTA accorde de l’importance à la confidentialité des informations que vous partagez, notamment dans le cadre du Carnet de Rencontre. Cette politique explique quelles données peuvent être collectées, pour quelles finalités, sur quelles bases légales et quels sont vos droits.

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement est :

• [Prénom NOM], exerçant sous le nom QUANTA
• Adresse : [adresse]
• E-mail : [e-mail de contact]

2. Quelles données sont collectées et pourquoi ?

Situation	Données	Finalité	Base légale
Formulaire de contact	Nom, e-mail, téléphone, message	Répondre à votre demande et, lorsque vous le demandez, préparer une éventuelle prestation	Mesures précontractuelles prises à votre demande
Carnet de Rencontre	Informations que vous choisissez de partager concernant votre histoire, votre univers, vos envies et votre projet de portrait	Préparer la rencontre et personnaliser la prestation	Mesures précontractuelles ou exécution du contrat, selon le stade de la relation
Contrat et facturation	Identité, coordonnées, adresse, informations de paiement	Exécuter le contrat, facturer et respecter les obligations comptables	Exécution du contrat et obligation légale
Photographies	Images réalisées dans le cadre de la prestation	Réaliser, retoucher, conserver et remettre les portraits prévus dans la prestation	Exécution du contrat
Utilisation promotionnelle des images	Images et, le cas échéant, prénom, selon l’autorisation signée	Site, réseaux sociaux et autres supports de communication autorisés	Consentement, selon les conditions prévues au contrat
Navigation sur le site	Données techniques pouvant inclure l’adresse IP, le navigateur, l’appareil	Sécurité, prévention des abus, fonctionnement du site	Intérêt légitime

3. Carnet de Rencontre et données sensibles

Le Carnet de Rencontre n’a pas vocation à recueillir des données sensibles, notamment des informations concernant votre santé, vos opinions politiques ou votre vie intime. QUANTA vous invite à ne pas communiquer ce type d’informations dans ce formulaire.

Vous restez libre de ne pas renseigner les informations facultatives que vous ne souhaitez pas partager.

4. Personnes mineures

Les portraits de personnes mineures ne sont réalisés et, le cas échéant, utilisés qu’avec l’accord des titulaires de l’autorité parentale. Cet accord est formalisé par écrit avant la rencontre.

5. Qui peut accéder à vos données ?

QUANTA accède aux données nécessaires à son activité. Certains prestataires techniques peuvent également traiter certaines données pour assurer le fonctionnement du site et des services associés :

• Hébergeur du site : [nom]
• Cloudflare, notamment pour le dispositif anti-spam Turnstile
• [Service de messagerie e-mail réellement utilisé]
• [Outil de galerie, si utilisé]
• [Autres prestataires réellement utilisés : agenda, signature électronique, etc.]

Les données ne sont ni vendues ni cédées à des fins commerciales.

Lorsque certains prestataires traitent des données hors de l’Union européenne, les transferts sont encadrés conformément aux exigences du RGPD, selon le mécanisme applicable au prestataire concerné.

6. Combien de temps les données sont-elles conservées ?

Les données sont conservées pendant une durée proportionnée à leur finalité et, lorsque cela est nécessaire, pendant les durées imposées par la loi.

• Demandes de contact sans suite : jusqu’à 3 ans à compter du dernier contact, lorsque les données sont conservées à des fins de suivi commercial.
• Carnet de Rencontre : pendant la durée nécessaire à la préparation et à la réalisation de la prestation, puis suppression ou archivage lorsque cela est nécessaire.
• Contrats et pièces comptables : pendant les durées légales applicables, notamment 10 ans pour les pièces comptables concernées.
• Photographies : 6 mois à compter de la livraison, [sauf accord contraire prévu au contrat].
• Images utilisées à des fins de communication : selon les conditions et la durée prévues dans l’autorisation signée et le contrat.

7. Vos droits

Dans les conditions prévues par la réglementation applicable, vous disposez notamment d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, d’opposition et, lorsque les conditions sont réunies, de portabilité de vos données.

Lorsque le traitement repose sur votre consentement, vous pouvez retirer celui-ci à tout moment. Ce retrait ne remet pas en cause la licéité des traitements effectués avant celui-ci.

Pour exercer vos droits : [e-mail de contact]. Une réponse est apportée dans le délai prévu par la réglementation.

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) : http://www.cnil.fr.

8. Cookies et autres traceurs

Ce site utilise uniquement des cookies et traceurs strictement nécessaires à son fonctionnement et à sa sécurité, qui ne nécessitent pas de consentement. [À vérifier avant publication : si le site intègre un flux Instagram, des vidéos YouTube ou Vimeo, un outil de mesure d’audience ou un pixel publicitaire, cette phrase doit être remplacée et un bandeau de consentement mis en place.]

9. Sécurité

Le site est protégé par HTTPS et par des mesures de sécurité adaptées à son fonctionnement, notamment un dispositif anti-spam. Les données des formulaires sont accessibles depuis un environnement WordPress protégé. [À compléter : sauvegardes et mesures de sécurité réellement mises en place.]

10. Modification de la politique

Cette politique de confidentialité peut être mise à jour afin de tenir compte de l’évolution du site, des services utilisés ou de la réglementation. La date de dernière mise à jour figure en haut de la page.

À compléter avant publication

Page de contrôle : à supprimer avant de publier

• Nom complet, identique à ton SIRET, à tes contrats et à tes factures
• SIRET à jour (après la mise à jour INPI)
• Adresse professionnelle à afficher : domicile ou domiciliation, à confirmer avec le guichet unique ou ton expert-comptable
• E-mail professionnel, et téléphone si tu veux le publier
• Hébergeur : nom, adresse, coordonnées
• Médiateur de la consommation choisi : nom, adresse, site
• Liste exacte des prestataires utilisés : messagerie, galerie, agenda, signature électronique
• Cookies : vérifier la présence d’un flux Instagram, de vidéos intégrées, d’outils d’analyse ou de pixels
• Polices (Playfair, Inter, Glacial Indifference) : vérifier qu’elles sont hébergées sur ton site et non chargées depuis Google Fonts
• Durée de conservation des photos (6 mois) : vérifier qu’elle est cohérente avec ton contrat de prestation
• Accord parental pour les mineurs : prévoir le document correspondant
• Sauvegardes et mesures de sécurité réellement en place
• Date de dernière mise à jour, en haut des deux pages